Mentions légales

– dénomination et raison sociale: CAPELAM
– structure juridique: SARL
– montant du capital (si structure sociale) : 5000€
– siège : le clos des tulipes – 38540 Valencin
– n° de RCS : 791 247 505 Vienne
– directeur de la publication : Mr COLAS

« En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. »


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